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ADHERENTS PERSONNES PHYSIQUES ATEE (mise à jour 04-11 ...
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http://atee.fr/sites/default/files/fichiers/liste_adherents_p_physiques_-_maj_04_nov_2013.pdf
Liste de qualification aux fonctions de professeur des ...
Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtée en 2007 par les sections du Conseil national des universités
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000017572983
Listes de qualification aux fonctions de maître de ...
Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84 ...
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000756645&
J.O n° 281 du 4 décembre 2007
Décret du 3 décembre 2007 portant promotion NOR : DEFX0711051D. Anciens combattants. Par décret du Président de la République en date du 3 décembre 2007, …
http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070281jour.html
