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Liste de qualification aux fonctions de maître de ...
Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2005 par les sections du Conseil national des universités
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000445610
Arrêté du 18 juillet 2006 fixant la liste des étudiants ...
Arrêté du 18 juillet 2006 fixant la liste des étudiants ayant satisfait aux épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000240893
J.O n° 291 du 15 décembre 2007
Décret du 13 décembre 2007 portant délégation de signature (mission interministérielle aux rapatriés) NOR : PRMX0711096D. Le Premier ministre,
http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070291jour.html
