Arrêté du 16 juillet 2008 fixant la liste des élèves ...Arrêté du 16 juillet 2008 fixant la liste des élèves des instituts régionaux aptes à être titularisés (promotions 2007-2008) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019274865