Ministère de la défense. Par décret du Président de la République en date du 30 avril 2008, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense ... http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018740264
Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1993 par les sections du Conseil national des universités (Art. 24 du décret n° 84 ... http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000712898