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Liste de qualification aux fonctions de maître de ...
Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2006 par les sections du Conseil national des universités
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000792642
J.O n° 276 du 29 novembre 2006 - images.lexbase.fr
Décret n° 2006-1462 du 28 novembre 2006 relatif à la promotion interne des fonctionnaires territoriaux NOR : INTB0600261D. Le Premier ministre,
http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html