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Décret du 3 janvier 1990 portant nomination et promotion ...
JORF n°6 du 7 janvier 1990 DECRET Décret du 3 janvier 1990 portant nomination et promotion dans les cadres des officiers de réserve NOR: DEFM8902197D
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000524371
Décret du 6 novembre 2003 portant promotion et nomination ...
Ministère de la défense. Par décret du Président de la République en date du 6 novembre 2003, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000794953
