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Décret du 9 janvier 2009 portant nomination et promotion ...
JORF n°0009 du 11 janvier 2009 texte n° 24 Décret du 9 janvier 2009 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle NOR ...
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020060801
Décret du 27 février 2003 portant promotion et ...
Par décret du Président de la République en date du 27 février 2003, sont promus ou nommés dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d ...
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000602426
