Direction des hôpitaux Sous -direction des personnels médicaux hospitalier Bureau PM 3. Arrêté du 4 janvier 1999 fixant la liste des candidats autorisés à ... http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/1999/99-03/a0030176.htm
Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1993 par les sections du Conseil national des universités (Art. 24 du décret n° 84 ... https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000712898