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Décret du 20 mars 1991 portant nomination dans les cadres ...
Par décret du Président de la République en date du 20 mars 1991, sont nommés dans les cadres des officiers de réserve:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000718309
Listes de qualification aux fonctions de maître de ...
Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1995 par les sections du Conseil national des universités
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000737519
