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Les commissions - Accueil - rugby-bourgogne.com
La Commission de discipline est composée de Membres élus et non élus du Comité de Bourgogne et de Franche-Comté. Cette commission se réunit périodiquement pour ...
http://www.rugby-bourgogne.com/comite/les-commissions/
Décret du 12 octobre 2012 portant nomination de ...
Par décret en date du 12 octobre 2012 : Sont nommés conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026483783
